Conditions générales
Informations juridiques
- Nom légal
BettingSoftware.com
- Opéré par
IBC-BROKER B.V.
- Adresse
- Les paiements sont traités par
- Licence
- Agréé et réglementé par
Les conditions générales suivantes sont spécifiques à BettingSoftware.com et viennent s’ajouter aux conditions générales des services d’agent fournis par IBC Broker. Si la page concernée n’est pas disponible dans votre langue, ou si sa traduction n’est pas entièrement mise à jour, les T&C de la page anglaise de ce site, ou ceux de l’accord équivalent affiché sur BET-IBC, sont la source à laquelle vous devez vous référer, en cas de besoin.
Paris
Règles concernant votre compte
En utilisant nos services, vous acceptez et confirmez que vous vous conformerez à ce qui suit :
a. Vos activités lors de l’utilisation de nos services n’enfreindront aucune loi, règle ou réglementation pertinente, aucun code de bonne pratique ou de conduite, et ne seront en aucun cas liées à une tierce partie.
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e. Il vous sera demandé de fournir une authentification de votre identité lors de votre inscription, afin de certifier que vous êtes le seul propriétaire de la méthode de paiement que vous utilisez pour transférer l’argent.
f. Nous ne sommes pas responsables de la légalité de notre service dans le pays où vous résidez. Il vous incombe de vérifier.
Règlements relatifs à l'utilisation des comptes
a. Notre logiciel ne doit être utilisé que pour des activités de paris légales. Vous ne devez en aucun cas utiliser nos services d’une manière illégale, que ce soit dans la juridiction où vous vous trouvez ou en violation des règles et réglementations internationales ou de l’Union européenne.
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c. Comprendre le fonctionnement de notre site et son contenu est une responsabilité qui vous incombe entièrement.
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e. Vous fournirez toutes les informations pertinentes requises, dans la mesure du raisonnable, pour l’interaction de tout logiciel tiers ou de toute application commerciale avec notre plateforme et pour toutes les questions de sécurité. Ces informations doivent être exactes, véridiques et complètes.
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g. Nous ne sommes en aucun cas responsables des retards, des pertes, des dommages ou de toute autre mésaventure pouvant survenir si vous ne respectez pas pleinement vos obligations telles qu’elles sont énoncées dans le présent accord.
h. Nous nous réservons le droit d’effectuer des contrôles de sécurité et/ou d’appliquer des frais si votre RCI présente à un moment donné des pratiques anormales, voire frauduleuses.
i. Le dépôt initial minimum pour ouvrir un compte régulier est de 100 EUR. Ce montant peut varier en fonction de l’option de paiement de votre choix et du compte qui vous intéresse, mais ne devrait pas être inférieur. Le dépôt initial minimum pour ouvrir un compte régulier est de 2 000 EUR pour les joueurs de nationalité indienne/bangladaise/pakistanaise.
j. Vous acceptez également que si vous souhaitez ouvrir plus d’un compte par bookmaker, des frais plus élevés seront applicables pour chaque transfert (jusqu’à 10%).
k. Vous reconnaissez que si vous avez inclus des détails incorrects ou inexacts (par exemple : adresse/méthode de paiement, nom d’utilisateur, nom, etc.) dans un formulaire de demande de transfert, des frais supplémentaires (jusqu’à 5%) peuvent être appliqués. De même, si vous demandez un retrait d’un montant supérieur au solde de votre compte, des frais supplémentaires de 5 % seront appliqués. Tout frais supérieur à la norme sera déduit du compte, en plus du montant demandé.
l. Pour retirer des fonds d’un compte joueur, un chiffre d’affaires de 3x est requis, sinon des frais supplémentaires pouvant aller jusqu’à 10% seront imposés sur votre transaction.
m. Un agent est obligé de générer 5x le chiffre d’affaires de ses dépôts, avant le retrait, conformément à notre politique de lutte contre le blanchiment d’argent (AML). Si cette exigence n’est pas respectée, nous nous réservons le droit d’annuler la demande de retrait. Si cette condition n’est pas remplie, nous nous réservons le droit d’annuler la demande de retrait.
n. Vous reconnaissez que pour les échanges de type BF/MB, il y a des frais de transaction de 5%.
o. Tous les transferts pour des devises autres que l’EUR sont traités avec des frais supplémentaires de 5%.
p. Vous ne pouvez demander le retrait que du solde de votre compte d’hier, faute de quoi des frais supplémentaires de 5 % peuvent être appliqués.
q. Indiquez toujours votre nom d’utilisateur (et non le surnom que vous avez choisi) comme référence lorsque vous effectuez un dépôt via les méthodes de paiement que vous avez choisies, sinon des frais supplémentaires pourraient être appliqués.
r. Vous reconnaissez que si votre pari n’est pas réglé dans les 24 heures, il est de votre seule responsabilité de contacter immédiatement l’assistance de BettingSoftware.com ; les règlements après 72 heures ne seront pas possibles.
s. Les dépôts/retraits Skrill et Neteller peuvent être limités à un certain montant par semaine/mois.
Consultez notre guide sur le calcul du chiffre d’affaires afin de vous assurer que toutes vos demandes de transfert sont traitées en temps voulu et sans retard.
Fiabilité des données de la plateforme
a. Toutes les informations présentées en référence aux prix, au volume ou aux marchés, et fournies par les bookmakers (« Offres »), sont présentées « en état ».
BettingSoftware.com ne garantit pas et n’est en aucun cas responsable de l’exactitude de ces informations.
b. En cas d’inexactitude ou de présentation d’informations incorrectes, vous acceptez que BettingSoftware.com n’assume aucune responsabilité.
Toutes les offres sont présentées en temps opportun.
Cependant, il n’y a aucune garantie quant au statut de l’offre au moment où vous décidez de placer un pari.
Maintenance et/ou suspension de la plateforme
L’accès à notre plateforme peut être résilié, suspendu ou limité, à notre discrétion et sans aucune forme de responsabilité :
a. En cas de nécessité de protéger les intérêts de nos clients, les nôtres et ceux de tout tiers, ou de protéger la sécurité de nos systèmes, de notre réseau et de nos actifs.
b. En cas de violation des conditions mentionnées dans le présent document.
c. Si vous n’avez pas coopéré pleinement en cas de violation possible ou présumée.
d. Si nous sommes contraints de nous conformer à une loi ou à un ordre émanant d’une autorité compétente.
Exemptions
Règles de propriété
a. Réaliser ou tenter de réaliser des copies, des duplications, des modifications, des rééditions, des transmissions ou des distributions de tout ou partie de la plateforme, y compris toute documentation ou média pertinent, par quelque moyen que ce soit.
b. Procéder ou tenter de procéder à l’ingénierie inverse, au désassemblage ou à la recompilation de tout ou partie du logiciel.
c. Essayer de construire un produit similaire ou un service équivalent qui fera concurrence à la plateforme.
d. Utiliser nos services pour répondre aux besoins d’un tiers.
e. Essayer d’exploiter commercialement par la vente, la location, la cession, la divulgation, l’octroi de licences ou par tout autre moyen, toute partie de la plateforme ou l’ensemble de celle-ci.
f. Sans notre consentement, tenter d’aider d’autres personnes à obtenir l’accès à notre logiciel.
Protection de nos intérêts
Renonciations
Toute règle, règlement, garantie, condition, représentation ou tout autre terme (qu’il soit implicite en vertu de la loi ou du droit commun) qui n’est pas spécifiquement stipulé dans le présent accord ou couvert par la législation applicable doit être exclu du présent contrat dans toute la mesure permise par la loi applicable.
Aucune disposition du présent contrat ne peut entraîner l’exclusion de la responsabilité en cas de :
a. Dommages corporels ou décès pouvant être causés par une négligence de notre part.
b. Activité frauduleuse ou fraude directe.
a. Votre seule fonction pour toute interaction avec notre plateforme est celle d’un utilisateur autorisé
b. Tous les droits qui vous sont accordés résultent du fait que ces droits sont attachés à un titulaire de compte chez BettingSoftware.com. C’est en vertu de cette disposition que nous vous fournissons des détails de connexion (nom d’utilisateur et mot de passe).
c. Toute responsabilité que BettingSoftware.com peut avoir est directement et exclusivement à la charge du titulaire du compte.
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e. BettingSoftware.com n’est pas responsable de la perte de profits, d’affaires, de goodwill, ou de toute restitution, coûts indirects ou consécutifs, charges ou dépenses, quelle que soit la raison pour laquelle ils ont été encourus.
Résiliation du service
a. Une violation de l’une des conditions stipulées dans le présent document, qui ne peut être remboursée ou qui n’est pas remboursée dans une période de 30 jours après que nous vous ayons notifié par écrit ladite violation.
b. Le défaut de règlement de toute dette ou en cas de démêlés juridiques, d’arrangements avec les créanciers, ou toute autre action de ce type dans toute juridiction.
c. Fourniture d’informations fausses, inexactes, trompeuses ou frauduleuses.
Confidentialité
a. Des sujets que vous connaissiez déjà et que vous n’étiez pas obligé de garder secrets.
b. Des données que vous avez développées de votre propre chef sans rapport avec ce qui est considéré comme confidentiel.
c. Toutes les données qui peuvent être mises à la disposition du grand public, à condition qu’il n’y ait pas eu de violation des présentes conditions.
d. Les informations dont la divulgation est exigée par une loi, un règlement, une ordonnance d’un tribunal ou une autre autorité gouvernementale. Si un tel cas se présente, vous êtes tenu de mettre en œuvre toutes les mesures possibles pour nous en informer avant l’exécution des dispositions.
Force Majeure
Modifications
Droits
L'ensemble du contrat
Arrêt
Compétence
Règles relatives aux accumulateurs
a. Nous nous réservons le droit de limiter la gamme d’événements pour lesquels les paris accumulateurs seront disponibles.
b. La mise maximale d’un Accumulateur, qui sera déterminée à notre discrétion, sera affichée sur le coupon de pari. Des exigences de mise minimale peuvent également s’appliquer.
c. La limite maximale de paiement pour les accumulateurs au cours d’un jour calendaire (GMT) est de 20 000 € (ou l’équivalent en devises). L’heure de règlement de chaque Accumulateur est définie par l’heure à laquelle l’Accumulateur est réglé par nous. Les paris sur les accumulateurs seront généralement réglés peu de temps après que le résultat de l’accumulateur ait été déterminé (c’est-à-dire après que la première jambe perdante ait perdu ou après que la dernière jambe gagnante ait gagné). Cependant, nous ne donnons aucune garantie concernant le temps de règlement des paris sur l’Accumulateur.
d. La limite maximale de paiement s’applique à tout client ou groupe de clients agissant ensemble, soutenant la même combinaison de sélections, indépendamment du fait que ces paris soient effectués séparément, à une gamme de prix différents, à des jours différents et par le biais d’un certain nombre de comptes différents. Si nous estimons qu’un certain nombre de paris ont été placés de cette manière, le paiement total de tous ces paris combinés sera limité à un seul paiement maximum.
e. Les étapes seront réglées sur la base du résultat officiel de l’organe directeur concerné, indépendamment de toute disqualification ou modification ultérieure du résultat (sauf si une modification est annoncée dans les 24 heures suivant le règlement initial de l’étape concernée afin de corriger une erreur dans la communication du résultat).
f. Si aucun résultat officiel d’une instance dirigeante n’est disponible, le résultat sera déterminé à l’aide d’informations provenant de sources indépendantes. Dans ce cas, si de nouvelles informations sont rendues publiques dans les 48 heures suivant le règlement, nous déterminerons (en agissant raisonnablement) soit
- si les paris doivent être rétablis ou réglés à nouveau à la lumière de ces nouvelles informations ; ou
- s’il convient ou non d’attendre de plus amples informations avant de décider de réintégrer ou de réinstaller les étapes. Toute information tombée dans le domaine public plus de 48 heures après le règlement d’un marché ne sera pas prise en compte par nous (indépendamment du fait que cette information aurait pu conduire à un résultat différent).
g. En cas d’incertitude sur un résultat ou un résultat potentiel, nous nous réservons le droit de suspendre le règlement d’une jambe pour une période illimitée jusqu’à ce que l’incertitude soit résolue à notre satisfaction. Nous nous réservons le droit d’annuler toute étape lorsque l’incertitude concernant le règlement ne peut être résolue à notre satisfaction raisonnable.
h. En cas de changement de lieu, nous nous réservons le droit d’annuler des manches lorsqu’il existe une différence raisonnable dans la probabilité des résultats à la suite de ce changement, que nous déterminerons à notre propre discrétion.
i. En cas de report, si un événement ne commence pas comme prévu et ne commence pas le même jour (heure locale de l’événement), le ou les matchs reportés seront annulés et l’accumulateur sera recalculé, avec des cotes réduites, sur la base des matchs en direct restants.
j. Des exigences maximales et minimales pour les étapes peuvent s’appliquer.
k. Nous nous réservons le droit d’annuler ou de modifier le règlement dans le cas où un accumulateur est réglé de manière incorrecte. Cela peut conduire à des modifications de votre compte pour refléter les changements de règlement et, si les fonds sur votre compte sont insuffisants, nous pouvons vous demander d’effectuer un dépôt pour régler le solde restant.
l. Les cotes pour chaque sélection dans un Accumulateur peuvent être arrondies pour des raisons d’affichage (par exemple, arrondi à deux décimales). Cependant, lors du calcul du paiement d’un Accumulateur, nous utiliserons les cotes exactes de chaque sélection pour déterminer le paiement exact.
m. Nous pouvons limiter ou ne pas autoriser les Accumulateurs du même jeu sur des jeux spécifiques à notre discrétion.
n. Nous nous réservons le droit d’annuler les paris sur les accumulateurs du même jeu si nous constatons que cette option de pari est utilisée de manière abusive.
o. Si une ou plusieurs manches, ou des manches partielles, de l’Accumulateur sont soit un push, une annulation ou annulées pour quelque raison que ce soit, l’Accumulateur sera recalculé, avec des cotes réduites, en se basant sur les manches restantes. Par exemple, si une (ou plusieurs) sélection(s) est (sont) annulée(s), les cotes pour cette sélection reviendront à des cotes de 1.00.
p. Si toutes les sélections gagnent, l’Accumulateur gagne et sera payé aux cotes combinées des deux sélections ou plus. Si une ou plusieurs sélections ne gagnent pas, l’Accumulateur perd.
Cash Out
a. Le Cashout est un moyen facile de niveler ou d’aplanir la perte de profit attendue sur un événement ou un marché.
b. Tous les paris Cashout sont conclus entre BettingSoftware.com et le client.
c. Si vous cliquez sur le bouton Cashout sur le site Web pour un événement ou un marché particulier, vous placerez automatiquement un pari supplémentaire qui tentera de verrouiller un paiement égal pour tous les résultats potentiels.
d. Si un pari Cashout est demandé sur un marché de paris en direct, il y aura un délai fixe avant que le succès ou l’échec du pari Cashout ne soit confirmé.
e. Tous les paris Cashout s’afficheront sous la forme d’un bookmaker étiqueté « Cashout ».
f. Votre demande d’encaissement n’est pas garantie d’être acceptée et peut échouer si, par exemple, les paris sont suspendus au point de placement ou si les cotes changent avant que votre demande n’ait été traitée.
g. En cas d’incertitude sur un résultat ou un résultat potentiel, nous nous réservons le droit de suspendre ou d’annuler le règlement d’un pari Cashout jusqu’à ce que l’incertitude soit résolue à notre satisfaction. En cas d’incertitude sur un résultat ou un résultat potentiel, nous nous réservons le droit de suspendre ou d’annuler le règlement d’un pari Cashout jusqu’à ce que l’incertitude soit résolue à notre satisfaction.
h. Dans le cas où vous placez un pari Cashout sur une position et que d’autres paris placés sur l’événement sont annulés, par exemple, un autre Bookmaker annule, nous nous réservons le droit de revoir le pari Cashout et de le régler à nouveau ou de l’annuler.
j. Nous nous réservons le droit d’annuler le règlement des paris Cashout lorsqu’un événement est réglé par erreur. Ou si le pari, le marché ou l’événement est réinitialisé par la suite.
k. Si, pour quelque raison que ce soit, un pari Cashout est réglé à nouveau, votre solde sera mis à jour pour refléter le résultat final de vos paris.
l. Le Cashout n’est pas disponible pour tous les événements
m. La possibilité de placer partiellement un ordre Cashout sur une position ouverte peut être disponible sur certains événements ou marchés. Les conditions énoncées dans la section s’appliquent aux paris Cashout partiels exactement de la même manière qu’aux paris Cashout complets.
Casino
Limite de gain maximale
Manipulation de jeu
Tous les produits et services sont fournis par des fournisseurs tiers. BettingSoftware.com n’est pas responsable de l’exactitude, de la fiabilité ou de l’exhaustivité des données ou informations fournies par ces services tiers. Nous encourageons les joueurs à vérifier toute information de manière indépendante et comprenons que nous ne pouvons garantir la performance ou l’équité des jeux qui ne sont pas directement gérés par notre plateforme.
Exigences de Hub88
a. vous reconnaissez et acceptez que votre seul recours en relation avec toute plainte, litige ou réclamation liée de quelque manière que ce soit aux services Hub88 est via BettingSoftware.com ;
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d. vous reconnaissez et acceptez le droit de BettingSoftware.com d’annuler les paris et de récupérer les gains en cas de paiement incorrect ou de manipulation frauduleuse ou de falsification du jeu de votre part de telle manière que vous puissiez tricher, influencer le résultat de ce jeu ou créer un avantage injuste dans le résultat d’un jeu à votre propre avantage ;
e. Vous acceptez de ne pas procéder à l’ingénierie inverse ou à la décompilation de l’un des logiciels ou outils de back-office du fournisseur, de ne pas modifier, supprimer ou masquer les avis de propriété placés sur la plateforme, de ne pas copier la plateforme par quelque moyen que ce soit et à quelque fin que ce soit, de ne pas tenter de dériver le code source ou d’autres informations confidentielles de la plateforme ou d’utiliser la plateforme à d’autres fins que de jouer aux jeux ou de toute manière qui pourrait nuire au nom, à l’image ou à la réputation du fournisseur ;
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